Mentions légales
Mentions légales
- Éditeur du site : Nom de l’entreprise : L.POISSONNERIE (entreprise individuelle de Mme Léïla BELKALEM). SIRET : 10976309400017. Adresse de l’établissement : 11 Rue Edison, 94550 Chevilly-Larue. Numéro de téléphone : 06.70.50.81.38. Adresse e-mail : L.poissonnerie@icloud.com. Directrice de la publication : Mme Léïla BELKALEM.
- Hébergement : Le site mamaree.fr est hébergé par OVH SAS, Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : +33 9 72 10 10 07.
- Propriété intellectuelle : Le contenu de ce site web, incluant, sans s’y limiter, les images, textes, vidéos, logos et icônes est la propriété exclusive de L.POISSONNERIE (entreprise individuelle de Mme Léïla BELKALEM), à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. La reproduction, la distribution, la modification, l’adaptation, la retransmission ou la publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de L.POISSONNERIE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
- Conditions d’utilisation : L’utilisation du site mamaree.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du site mamaree.fr sont donc invités à les consulter régulièrement.
- Gestion des données personnelles : Le site mamaree.fr est conforme aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, adressez votre demande par e-mail à L.poissonnerie@icloud.com ou par courrier écrit et signé, accompagné d’une copie d’un justificatif d’identité avec signature du titulaire, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
- Limitations de responsabilité : L.POISSONNERIE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site mamaree.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications requises, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. L.POISSONNERIE ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels qu’une perte de marché ou une perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site mamaree.fr. Des espaces interactifs (notamment via le formulaire de contact) sont à la disposition des utilisateurs. L.POISSONNERIE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, L.POISSONNERIE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message injurieux, diffamant ou contraire à la législation en vigueur, quel que soit le support utilisé.